L'unité de gisement

- L'unité de gisement.
sous-titre : Hydrocarbures et autres matières minérales
Paris, L'HARMATTAN/Collection Logiques juridiques, d.l. novembre 2004, 508 pages
(http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogu...)

L'avènement de la frontière ligne dans l'organisation territoriale du continent européen

papier : 1985 (19 pages)


1. La place des mines dans les vues collectives d'antan. Essor des mines métalliques allemandes au Moyen Age. Les dépôts de sel du Dürrnberg (Bavière). Le territoire des salines de Wielieczka (Galicie).


2. Le grand développement des houillères.

a. Nouvelle amplitude des travaux miniers au XVIIIème siècle.

b. Le sort des armes. Les charbonnages de Mons et du Hainaut. La Sarre et la Lorraine.

c. Désorganisation ou division d'une mine en cours d'exploitation suite à l'établissement d'une nouvelle frontière. Les réglements territoriaux du Congrès de Vienne (1815). Le redécoupage des frontières au Congrès de la paix (1919-1920). La question de la Sarre. La frontière commune de la Saxe et de la Bohême sur le faîte des Monts Métalliques (Erzgebirge). Les "trois Silésies". Le Burgenland et la région de Salgo-Tarjan. Les traités de paix (1919-1920). La Conférence des Ambassadeurs (1919-1921). La "Lettre d'envoi" du président Millerand (1920). Les délimitations définitives (1922-1924).

d. Prolongement géologique de couches de minerais au-delà d'une frontière. Le franchissement de la frontière dans un seul sens (Limbourg, Warndt). Le franchissement de la frontière dans les deux sens à la fois (Hainaut, Limbourg). Le problème particulier des déplacements du thalweg.


3. Des zones de production pétrolière de petite taille.

a. La recherche du pétrole sur fond de bouleversements territoriaux. Le fossé Rhénan (plaine d'Alsace et haute vallée du Rhin). Le plateau subalpin (Alpenvorland bavarois et Haute-Autriche). Le bassin de Vienne (Basse-Autriche et Slovaquie). L'arc carpatique (Galicie orientale, Transylvanie, Munténie). La partie occidentale du bassin de Basse-Saxe (Emsland, Drenthe, Frise). Le memorandum d'accord franco-britannique de San Remo (1920). Le protocole secret germano-soviètique de 1939.

b. Quelques gisements de pétrole et de gaz divisés par des frontières. La région frontière de Coevorden-Neuenhaus (1923-1949). L'estuaire de l'Ems (1959-1963). Les différents territoires de l'empire austro-hongrois (1892-1942) et le bassin de Vienne (1949-196O).

Le cinquième ensemble

'Un cinquième ensemble de développements historiques'

papier (s.d.)

Panorama historique - deuxième partie

'Quatre grands ensembles de développements historiques : l'organisation du continent européen; l'expansion coloniale; les phénomènes nouveaux de succession d'Etats; les projections de la souveraineté en mer'

essai (s.d.)

Le droit minier français et l'unitization

papier (1992)