La délimitation maritime se rapproche de la délimitation terrestre

papier : 1983, révisé 1995 (30 pages)


1. Vers une seule et même théorie ?

2. Eléments communs aux deux délimitations
a. La règle de procédure
b. Le droit international. La référence obligatoire au droit international. La portée significative du droit international
c. L'équité : un problème très délicat. La recherche de la solution. Le but à atteindre. Le moyen de parvenir au but.

3. Des actes similaires.

Panorama historique - première partie

'La trame européocentrique'

papier (s.d.)

Les conflits de territoires et de frontières sur le territoire de l'ex-URSS

papier (1994) (3 pages)

Moyen-Orient et Sahara. Pétrole et tracement de frontières sur le socle ottoman et son pourtour

papier : 1995 (17 pages)


"Marches" africaines et asiatiques.

1. Le respect des lignes héritées à la recherche d'une norme et d'un vocable.

Statu quo territorial, uti possidetis. Formation de zones territoriales en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Conditions d'établissement des limites héritées en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Contenu et portée de l' uti possidetis, d'après la pratique récente des tribunaux. Problème de positionnement de divers "principes" sur une même question : le respect des limites héritées. La modification des frontières héritées et les ressources du sol et sous-sol.


2. Controverses territoriales et fixations de frontières dans la Péninsule arabique et dans le Sahara.

Des règlements négociés restés secrets en Arabie orientale. Des controverses en suspens au Sahara.

Contestations de frontières dans l'Amérique post-espagnole

papier : 1988, révisé 1995 (12 pages)

Le contexte latino-américain.

1. Etablissement de frontières dans le coude de la Cordillère des Andes. L'Atacama. Les Hautes Andes désertiques.

2. Conséquences des découvertes pétrolières dans le piémont subandin. Le Gran Chaco.

3. Le règlement de frontières n'a pas mis fin au litige territorial. L' Oriente (Haut Amazone). L'Essequibo.