G&F - No.D-9

No.D-9 : ALLEMAGNE/DANEMARK.
Fossé central (mer du Nord)
(1992, révisé)


2 Figures, 4 illustrations

Analyse :
- le cheminement compliqué de la ligne de séparation maritime
- l'occupation de zones maritimes litigieuses par le biais de permis pétroliers
- l'accord germano-danois de 1971 sous l'angle des obligations générées

Documents
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier

G&F - No.E-5

No.E-5 : Schoonebeek-Emlichheim-Rühle
(Drenthe/Westemsland) (ALLEMAGNE/PAYS-BAS)
(huile)



2 Figures, 4 illustrations

Analyse :
- la mise en évidence du gisement divisé
- les arrangements passés pour la production du gisement divisé
- les opérations de production exécutées sur le gisement divisé

Sources d'information
Index pétrolier

G&F - No.D-8

No.D-8 : ALLEMAGNE/PAYS-BAS.
Limbourg et Emsland
(1992, révisé)


7 Figures, 11 illustrations

Analyse :
- les délimitations et démarcations issues du Congrés de Vienne (1815)
- les revendications territoriales néerlandaises après la seconde guerre mondiale
- les ententes pour les exploitations minières et pétrolières sur la frontière commune
- formules territoriales et frontières plurilinéaires

Documents
Répertoire de traités
Références bibliographiques
Index minier et pétrolier

G&F - No.D-3

No.D-3 : ALLEMAGNE/FRANCE. Sarre & Lorraine
(1990, révisé 1997)


6 Figures, 11 illustrations

Analyse :
- historique des délimitations territoriales en Sarre et Lorraine
- concepts juridiques

Plan synoptique des délimitations en Sarre et Lorraine
Répertoire de traités et déclarations, avec indication des contrats
Références bibliographiques
Index minier

L'avènement de la frontière ligne dans l'organisation territoriale du continent européen

papier : 1985 (19 pages)


1. La place des mines dans les vues collectives d'antan. Essor des mines métalliques allemandes au Moyen Age. Les dépôts de sel du Dürrnberg (Bavière). Le territoire des salines de Wielieczka (Galicie).


2. Le grand développement des houillères.

a. Nouvelle amplitude des travaux miniers au XVIIIème siècle.

b. Le sort des armes. Les charbonnages de Mons et du Hainaut. La Sarre et la Lorraine.

c. Désorganisation ou division d'une mine en cours d'exploitation suite à l'établissement d'une nouvelle frontière. Les réglements territoriaux du Congrès de Vienne (1815). Le redécoupage des frontières au Congrès de la paix (1919-1920). La question de la Sarre. La frontière commune de la Saxe et de la Bohême sur le faîte des Monts Métalliques (Erzgebirge). Les "trois Silésies". Le Burgenland et la région de Salgo-Tarjan. Les traités de paix (1919-1920). La Conférence des Ambassadeurs (1919-1921). La "Lettre d'envoi" du président Millerand (1920). Les délimitations définitives (1922-1924).

d. Prolongement géologique de couches de minerais au-delà d'une frontière. Le franchissement de la frontière dans un seul sens (Limbourg, Warndt). Le franchissement de la frontière dans les deux sens à la fois (Hainaut, Limbourg). Le problème particulier des déplacements du thalweg.


3. Des zones de production pétrolière de petite taille.

a. La recherche du pétrole sur fond de bouleversements territoriaux. Le fossé Rhénan (plaine d'Alsace et haute vallée du Rhin). Le plateau subalpin (Alpenvorland bavarois et Haute-Autriche). Le bassin de Vienne (Basse-Autriche et Slovaquie). L'arc carpatique (Galicie orientale, Transylvanie, Munténie). La partie occidentale du bassin de Basse-Saxe (Emsland, Drenthe, Frise). Le memorandum d'accord franco-britannique de San Remo (1920). Le protocole secret germano-soviètique de 1939.

b. Quelques gisements de pétrole et de gaz divisés par des frontières. La région frontière de Coevorden-Neuenhaus (1923-1949). L'estuaire de l'Ems (1959-1963). Les différents territoires de l'empire austro-hongrois (1892-1942) et le bassin de Vienne (1949-196O).