11/03/2005
G&F - No.D-7
No.D-7 : IRAN/IRAQ. Portes du Zagros
(1992, révisé)
3 Figures, 5 illustrations
Analyse :
- la frontière entre l'Empire ottoman et la Perse
- des puits de pétrole et des indices de pétrole sur le tracé de la frontière turco-persane
- une réclamation de la Perse sur sa frontière avec la Mésopotamie
- la production d'un gisement divisé
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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10/03/2005
G&F - No.D-6
No.D-6 : KOWEIT et l'IRAQ (Koweit, II)
(1992, révisé)
2 Figures, 4 illustrations
Analyse :
- la définition de la frontière entre l'Iraq et le Koweit
- un conflit territorial interminable
- la démarcation de la section septentrionale de la frontière (1991-1993)
- la connexité des accumulations d'hydrocarbures sur la frontière
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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06/03/2005
G&F - No.D-4
No.D-4 : ETATS-UNIS D'AMERIQUE/RUSSIE. Mer de Béring
(1990, révisé 1995)
4 Figures, 8 illustrations
Analyse :
- la ligne historique indiquée dans la convention de Washington de 1867
- la délivrance de titres miniers dans les zones litigieuses
- l'accord sur la frontière maritime de 1990
Documents
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
Détail des illustrations :
Figure 1 : géographie du bassin Navarin
ill.1 - aire de planification contenant le bassin Navarin (E.-U.)
ill.2 - bassins sédimentaires de la mer de Béring, des deux côtés de la ligne de 1867
Figure 2 : géologie du bassin Navarin
ill.3 - accumulations majeures de sédiments du bassin Navarin
ill.4 - sédiments imbibés de gaz
Figure 3 : adjudication des titres miniers sur le bassin Navarin (E.-U.)
ill.5 - emplacement des titres miniers de la Vente No.83 (1984) soumis aux procédures spéciales
ill.6 - forages (d'exploration) limitrophes de la zone litigieuse dans la mer de Béring
Figure 4 : frontière maritime dans la mer de Béring (Etats-Unis/Russie - 1990)
ill.7 - les deux interprétations (lignes) cartographiques du tracé de la ligne de 1867
ill.8 - la ligne frontière fixée dans l'accord de 1990
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05/03/2005
G&F - No.D-3
No.D-3 : ALLEMAGNE/FRANCE. Sarre & Lorraine
(1990, révisé 1997)
6 Figures, 11 illustrations
Analyse :
- historique des délimitations territoriales en Sarre et Lorraine
- concepts juridiques
Plan synoptique des délimitations en Sarre et Lorraine
Répertoire de traités et déclarations, avec indication des contrats
Références bibliographiques
Index minier
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04/03/2005
G&F - No.D-2
No.D-2 : KOWEIT et la Zone Neutre
avec l'ARABIE SAOUDITE (KOWEIT, I)
(1990, révisé)
4 Figures, 8 illustrations
Analyse :
- la construction du territoire de Koweit
- l'exploitation unitaire de la Zone Neutre
- la frontière plurilinéaire
- la Zone Submergée adjacente à la Zone (neutre) Divisée
Documents
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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