18/03/2005
G&F - No.D-10
No. D-10 ETAT D'ALASKA
(Etats-Unis d'Amérique, I)
(1993, révisé 1997)
7 Figures, 8 illustrations
Analyse :
- le statut des terres submergées.
- les litiges entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Alaska en mer de Beaufort.
- la délivrance conjointe des leases.
- l'unitization du gisement constitué des champs de SEAL et de NORTHSTAR.
- la loi sur le règlement des revendications territoriales des groupes sociologiques autochtones.
- les réserves fédérales NPR-A et ANWR
Sources d'information
Index analytique
Index pétrolier
Détail des illustrations :
Figure 1 : cartes géographiques et politiques de l'Alaska
ill.1 - Béringie
ill.2 - îles des détroits (Béring)
Figure 2 : régions de peuplement des populations aborigènes (Natives)
ill.3 - répartition géographique des Inuits, Indiens et Aléoutes
Figure 3 : bassins sédimentaires (Alaska OCS Region)
ill.4 - bassins (basins) et zones de sédimentation maximale (depocenters)
Figure 4 : aires de planification (Alaska OCS Region)
ill.5 - quadrillage du plateau continental fédéral en aires de planification (OCS Planning Areas)
Figure 5 : cases de protraction (Bering Sea Subregion)
ill.6 - subdivision d'aires de planification en cases de protraction (protraction diagrams) dans la mer de Béring
Figure 6 : réserves fédérales NPR-A et ANWR
ill.7 - territoires respectifs des réserves fédérales sur le territoire de l'Etat d'Alaska
Figure 7 : limite maritime des 3 milles entre l'Etat des Etats-Unis et l'Etat d'Alaska (Federal/State Boundary)
ill.8 - limite des 3 milles devant la baie de Prudhoe, et tîtres miniers fédéraux.
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15/03/2005
G&F - No.E-3
No.E-3 : Statfjord et Murchison (mer du Nord)
(NORVEGE/ROYAUME UNI) (hydrocarbures)
7 Figures, 11 illustrations
Analyse :
- juridictions et statut
- l'exploitation unitaire + unifiée et unitizée
- la délimitation plurilinéaire
- le partage des réserves
Documents
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index analytique
Index pétrolier
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14/03/2005
G&F - No.D-9
No.D-9 : ALLEMAGNE/DANEMARK.
Fossé central (mer du Nord)
(1992, révisé)
2 Figures, 4 illustrations
Analyse :
- le cheminement compliqué de la ligne de séparation maritime
- l'occupation de zones maritimes litigieuses par le biais de permis pétroliers
- l'accord germano-danois de 1971 sous l'angle des obligations générées
Documents
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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13/03/2005
G&F - No.E-5
No.E-5 : Schoonebeek-Emlichheim-Rühle
(Drenthe/Westemsland) (ALLEMAGNE/PAYS-BAS)
(huile)
2 Figures, 4 illustrations
Analyse :
- la mise en évidence du gisement divisé
- les arrangements passés pour la production du gisement divisé
- les opérations de production exécutées sur le gisement divisé
Sources d'information
Index pétrolier
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12/03/2005
G&F - No.D-8
No.D-8 : ALLEMAGNE/PAYS-BAS.
Limbourg et Emsland
(1992, révisé)
7 Figures, 11 illustrations
Analyse :
- les délimitations et démarcations issues du Congrés de Vienne (1815)
- les revendications territoriales néerlandaises après la seconde guerre mondiale
- les ententes pour les exploitations minières et pétrolières sur la frontière commune
- formules territoriales et frontières plurilinéaires
Documents
Répertoire de traités
Références bibliographiques
Index minier et pétrolier
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