Les frontières méridionales de la Chine avec le Vietnam et le Laos, et la Birmanie

papier : 1987, révisé (11 pages)


1. La séparation avec le Tonkin et la Haute-Birmanie (époque coloniale).

2. La démarcation de la frontière sino-indochinoise entre le fleuve Rouge et le Mékong. Les terrains houillers (époque coloniale).

3. Le règlement sino-birman de 1960. Les mines d'argent du Lufang. La relation d'unité de gisement, la frontière plurilinéaire et la formule territoriale.

4. Les négociations sino-vietnamiennes sur la frontière terrestre commune.

5. Illustrations :
Fig.1 : revendications territoriales de la Chine dans la partie de la frontière sino-birmane qui traverse la chaîne du Lufang.
Fig.2 : système de lignes et sa décomposition dans la frontière sino-birmane.

Atacama

papier : 1986 (10 pages)

L' uti possidetis juris.

1. Etablissement de frontières dans l'Atacama. L'exploitation industrielle du nitrate. La concertation. Le recours à la force armée.

2. Les réaménagements territoriaux de l'Atacama. Le système d'exploitation en commun institué entre la Bolivie et le Chili (1866). Le déplacement des frontières de la Bolivie, du Chili et du Pérou (1883-1884).

3. Les Hautes Andes à l'époque moderne. Le cuivre. Les trois frontières Bolivie-Chili-Pérou.

4. Illustrations.
Fig.1 : collectivités politiques de l'aire andine au XIXème siècle.
ill.1 - époque hispanique
ill.2 - Etats issus des révolutions libérales
Fig.2 : territoires nitratifères de l'Atacama au XIXème siècle
ill.3 - zone conventionnelle bolivo-chilienne (traités de 1866 et 1874).


autre forme : 1990

fascicule G&F No.D-11 : BOLIVIE/CHILI/PEROU. Atacama

Problème de rattachement d'un territoire : le territoire de Mossoul (1914-1927)

papier : 1986 (3 pages) La "question de Mossoul". Le problème du rattachement du vilâyet de Mossoul. La controverse franco-britannique. La controverse turco-britannique. La mise en évidence d'un site pétrolifère près de Kirkouk. Illustrations.

Alaska. Limites, frontières, et procédures spéciales

papier (1993) (35 pages)

L'avènement de la frontière ligne dans l'organisation territoriale du continent européen

papier : 1985 (19 pages)


1. La place des mines dans les vues collectives d'antan. Essor des mines métalliques allemandes au Moyen Age. Les dépôts de sel du Dürrnberg (Bavière). Le territoire des salines de Wielieczka (Galicie).


2. Le grand développement des houillères.

a. Nouvelle amplitude des travaux miniers au XVIIIème siècle.

b. Le sort des armes. Les charbonnages de Mons et du Hainaut. La Sarre et la Lorraine.

c. Désorganisation ou division d'une mine en cours d'exploitation suite à l'établissement d'une nouvelle frontière. Les réglements territoriaux du Congrès de Vienne (1815). Le redécoupage des frontières au Congrès de la paix (1919-1920). La question de la Sarre. La frontière commune de la Saxe et de la Bohême sur le faîte des Monts Métalliques (Erzgebirge). Les "trois Silésies". Le Burgenland et la région de Salgo-Tarjan. Les traités de paix (1919-1920). La Conférence des Ambassadeurs (1919-1921). La "Lettre d'envoi" du président Millerand (1920). Les délimitations définitives (1922-1924).

d. Prolongement géologique de couches de minerais au-delà d'une frontière. Le franchissement de la frontière dans un seul sens (Limbourg, Warndt). Le franchissement de la frontière dans les deux sens à la fois (Hainaut, Limbourg). Le problème particulier des déplacements du thalweg.


3. Des zones de production pétrolière de petite taille.

a. La recherche du pétrole sur fond de bouleversements territoriaux. Le fossé Rhénan (plaine d'Alsace et haute vallée du Rhin). Le plateau subalpin (Alpenvorland bavarois et Haute-Autriche). Le bassin de Vienne (Basse-Autriche et Slovaquie). L'arc carpatique (Galicie orientale, Transylvanie, Munténie). La partie occidentale du bassin de Basse-Saxe (Emsland, Drenthe, Frise). Le memorandum d'accord franco-britannique de San Remo (1920). Le protocole secret germano-soviètique de 1939.

b. Quelques gisements de pétrole et de gaz divisés par des frontières. La région frontière de Coevorden-Neuenhaus (1923-1949). L'estuaire de l'Ems (1959-1963). Les différents territoires de l'empire austro-hongrois (1892-1942) et le bassin de Vienne (1949-196O).