Moyen-Orient et Sahara. Pétrole et tracement de frontières sur le socle ottoman et son pourtour

papier : 1995 (17 pages)


"Marches" africaines et asiatiques.

1. Le respect des lignes héritées à la recherche d'une norme et d'un vocable.

Statu quo territorial, uti possidetis. Formation de zones territoriales en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Conditions d'établissement des limites héritées en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. Contenu et portée de l' uti possidetis, d'après la pratique récente des tribunaux. Problème de positionnement de divers "principes" sur une même question : le respect des limites héritées. La modification des frontières héritées et les ressources du sol et sous-sol.


2. Controverses territoriales et fixations de frontières dans la Péninsule arabique et dans le Sahara.

Des règlements négociés restés secrets en Arabie orientale. Des controverses en suspens au Sahara.

Contestations de frontières dans l'Amérique post-espagnole

papier : 1988, révisé 1995 (12 pages)

Le contexte latino-américain.

1. Etablissement de frontières dans le coude de la Cordillère des Andes. L'Atacama. Les Hautes Andes désertiques.

2. Conséquences des découvertes pétrolières dans le piémont subandin. Le Gran Chaco.

3. Le règlement de frontières n'a pas mis fin au litige territorial. L' Oriente (Haut Amazone). L'Essequibo.

Mer du Nord. Délimitations et exploitations des hydrocarbures

papier (1991) (20 pages)

Les aspects miniers de l'expansion coloniale

papier : 1985 (4 pages)

La Conquista (1519-1540). L'activité minière en Afrique et en Asie au XiXème siècle. L'avènement du pétrole au tournant du XXème siècle dans les Indes orientales, en Mandchourie, en Basse-Birmanie et dans toute l'Asie occidentale (Caucase, Perse, désert de Koweit, abords de la mer Morte, îles du golfe Arabo-persique et de la mer Rouge).

Vers la "territorialisation" des juridictions maritimes

papier : 1982 (révisé 1996)(19 pages)

1. Qu'est-ce que la délimitation maritime ? La conception de la délimitation maritime. Dans quelle forme se dégage le domaine maritime de l'Etat côtier ? Problèmes de coïncidence des limites relatives aux différentes zones maritimes. Etablissement de séparations maritimes concrétisées dans le tracé d'une ligne fermée.

2. La territorialisation des juridictions maritimes. Les "territoires maritimes". Des incertitudes sur le "territoire maritime" de l'Etat. Le territoire de l'Etat dans sa qualité d'Etat côtier.