15/03/2005
G&F - No.E-3
No.E-3 : Statfjord et Murchison (mer du Nord)
(NORVEGE/ROYAUME UNI) (hydrocarbures)
7 Figures, 11 illustrations
Analyse :
- juridictions et statut
- l'exploitation unitaire + unifiée et unitizée
- la délimitation plurilinéaire
- le partage des réserves
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Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index analytique
Index pétrolier
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14/03/2005
G&F - No.D-9
No.D-9 : ALLEMAGNE/DANEMARK.
Fossé central (mer du Nord)
(1992, révisé)
2 Figures, 4 illustrations
Analyse :
- le cheminement compliqué de la ligne de séparation maritime
- l'occupation de zones maritimes litigieuses par le biais de permis pétroliers
- l'accord germano-danois de 1971 sous l'angle des obligations générées
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Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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13/03/2005
G&F - No.E-5
No.E-5 : Schoonebeek-Emlichheim-Rühle
(Drenthe/Westemsland) (ALLEMAGNE/PAYS-BAS)
(huile)
2 Figures, 4 illustrations
Analyse :
- la mise en évidence du gisement divisé
- les arrangements passés pour la production du gisement divisé
- les opérations de production exécutées sur le gisement divisé
Sources d'information
Index pétrolier
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12/03/2005
G&F - No.D-8
No.D-8 : ALLEMAGNE/PAYS-BAS.
Limbourg et Emsland
(1992, révisé)
7 Figures, 11 illustrations
Analyse :
- les délimitations et démarcations issues du Congrés de Vienne (1815)
- les revendications territoriales néerlandaises après la seconde guerre mondiale
- les ententes pour les exploitations minières et pétrolières sur la frontière commune
- formules territoriales et frontières plurilinéaires
Documents
Répertoire de traités
Références bibliographiques
Index minier et pétrolier
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11/03/2005
G&F - No.D-7
No.D-7 : IRAN/IRAQ. Portes du Zagros
(1992, révisé)
3 Figures, 5 illustrations
Analyse :
- la frontière entre l'Empire ottoman et la Perse
- des puits de pétrole et des indices de pétrole sur le tracé de la frontière turco-persane
- une réclamation de la Perse sur sa frontière avec la Mésopotamie
- la production d'un gisement divisé
Répertoire des traités
Références bibliographiques
Index pétrolier
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